Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 12 janvier 2009

- Les délibérations n° 2009-0458 à 2009-0468 et 2009-0470 à 2009-0497 ont été reçues au contrôle de légalité le 14 janvier 2009.
- La délibération n° 2009-0469 a été retirée. 


DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2009-0458Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 1er décembre 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 en date du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 2009-0477Approbation d'un avenant au marché d'abris voyageurs, de mobiliers urbains d'information et d'un parc de vélos passé avec la société JC Decaux - Approbation d'un avenant à la convention de mandat passé avec la société JC Decaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0478Marché d'abris voyageurs, de mobiliers urbains d'information et d'un parc de vélos - Modification de la tarification Vélo'v - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0479Marché de mobilier urbain et de mise à disposition de vélos avec la société JC Decaux - Convention de mise en œuvre de l'utilisation de la carte OùRA avec la région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0480Marché de moblier urbain et mise à disposition de vélos avec la société JC Decaux - Approbation des modifications des conditions générales d'accès et d'utilisations du service Vélo'v - Délibération - Annexe 
N° 2009-0481Développement des modes de déplacement doux - Convention de subvention pluriannuelle entre la Communauté urbaine et l'association Pignon sur rue - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0482Programmation des opérations globalisées de voirie 2009 - Délibération - Annexe 
N° 2009-0483Lyon 9° - Mise en place du jalonnement du parking P Vaise Navigation situé rue de la navigation - Offre de concours pour les travaux de signalisation directionnelle-acceptation de l'offre de concours - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2009-0484Convention bi-annuelle 2008-2009 avec l'association San priote pour l'insertion par l'emploi Aspie - Animation économique de la conférence des maires Porte des Alpes - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0485Convention triennale 2007-2009 avec le Comité de bassin d'emploi Lyon-sud - Animation économique des Portes du Sud, lônes et coteaux du Rhône et vallée de la Chimie - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0486Convention triennale 2007-2009 du 2 octobre 2007 avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon pour l'animation économique de la conférence des maires Plateau nord - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0487Convention 2007-2009 avec l'association Techlid sur l'animation économique des conférences des maires Ouest nord et Val d'Yzeron - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0488Convention triennale 2007-2009 avec l'association Espace Carco - Animation économique de la conférence des maires Rhône-Amont - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0489[Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Soutien au Medef Lyon-Rhône pour son programme d'actions 2008-2009 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0490Convention triennale 2007-2009 avec le Syndicat Saône Mont d'Or (SSMO) - Animation économique de la conférence des maires du Val de Saône - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 

finances, institutions et ressources

   Date de publication
N° 2009-0459Budget primitif 2009 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0460Budget primitif 2009 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0461Budget primitif 2009 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0462Budget primitif 2009 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0463Budget primitif 2009 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0464Programmation pluriannuelle des investissements - Autorisations de programme 2009 - Délibération - Annexe 
N° 2009-0465Individualisation de programme des opérations globalisées 2009 de la direction du foncier et de l'immobilier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0466Individualisations d'autorisation de programme - Opérations globalisées 2009 - Bâtiments, véhicules mobiliers et matériels - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0467Oullins - La Saulaie - Acquisition des terrains appartenant à la Sovafim - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0468Délégations d'attributions accordées par le conseil de Communauté au président - Abrogation de la délibération n° 2008-0009 du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0469Code des marchés publics 2006 - Répartition des responsabilités et délégations de signature - Dossier retiré 
N° 2009-0470Ligne de financement pluriannuelle entre l'Opac de Villeurbanne et la Caisse des dépôts et consignations - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle 2004-2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0471Ligne de financement pluriannuelle entre l'Opac du Grand Lyon et la Caisse des dépôts et consignations - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle 2004-2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0472Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de Porte des Alpes Habitat OPH de Saint Priest - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0473Révision du référentiel d'achat spécifique à la Communauté urbaine et création d'un référentiel d'achat entité adjudicatrice - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0474Changement de dénomination sociale de l'OPH du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0475Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0476Projet Averroes - Adoption de l'accord-cadre contre les discriminations - Délibération - (sans annexe) 

proximité et environnement

   Date de publication
N° 2009-0491Sensibilisation du grand public à l'éco-citoyenneté - Convention avec l'association Unis-Cité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0492Organisation des ateliers internationaux sur l'eau Water4Health - Participation financière de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un avenant n° 1 à la convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0493Nettoiement de la voirie - Tarifs - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme

   Date de publication
N° 2009-0494Limonest - ZAC des Bruyères - Engagement de la consultation d'aménageurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0495Lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Suppression - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0496Oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Protocole de liquidation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0497Rillieux la Pape - Quartier de la Ville nouvelle - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Signature de la convention-cadre 2008-2009 et approbation de la programmation 2008 - Délibération - Annexe